Pour estimer rapidement le montant potentiel de votre CIR, pas besoin d’être un as des mathématiques. Nous vous proposons 2 solutions :

1 – Allez sur la plateforme SELF & INNOV www.self-innov.fr et laissez-vous guidez 😉 L’estimation est gratuite !

2 – Calculez le montant potentiel en vous concentrant sur les principaux postes de dépenses :

Dépenses de personnel : il s’agit des salaires des ingénieurs, chercheurs et techniciens contribuant aux projets de R&D, pris au prorata du temps consacré à la R&D. Intégrez au salaire brut les cotisations sociales obligatoires (autour de 40% en moyenne, sauf cas d’exonération particulière tel que le JEI où le taux peut chuter aux alentours de 20%).

Des frais de fonctionnement sont en plus calculés sur la base de ce montant. Ils sont calculés de façon forfaitaire et correspondent à 50% du montant des dépenses de personnel éligible. Ainsi c’est 1,5% des dépenses de personnel de R&D qui sont pris en compte. 

CIR relatif aux dépenses de personnel

= (salaire brut + cotisations sociales obligatoires) x ratio temps R&D x 1,5 x taux de CIR*

Exemple : (100 k€ + 40%x100k€) x 70% x 1,5 x 30% = 50 k€ de CIR

Notez que les jeunes docteurs, embauchés pour la première fois en CDI, sont pris en compte pour le double de leur montant pendant les 24 premiers mois de leur CDI.

 

Dépenses de R&D externalisées : il s’agit des dépenses engagées auprès des organismes publics de recherche (centres de recherche publics, universités, etc.) ou de prestataires privés à conditions qu’ils bénéficient d’un agrément CIR. Ces prestataires doivent être situés dans l’espace économique européen (Union Européenne + Islande + Norvège + Liechtenstein). Les dépenses engagées auprès des prestataires de recherche publics sont prises en compte pour le double de leur montant.

CIR relatif aux dépenses de R&D externalisée auprès des organismes privés agréés

= montant facture R&D x taux de CIR*           

 CIR relatif aux dépenses de R&D externalisée auprès des prestataires de recherche publics

 = montant facture R&D x 2 x taux de CIR*        

 

Dotations aux amortissements : si vous investissez ou avez investi récemment dans du matériel (acquis à l’état neuf) affecté à la R&D, ou dans des locaux utilisés pour le R&D, les dotations aux amortissements peuvent être prises en compte au prorata de leur taux d’utilisation à des fins de R&D.

Des frais de fonctionnement sont en plus calculés sur la base de ce montant de dotation aux amortissements. Ils sont calculés de façon forfaitaire et correspondent à 75% du montant des dotations aux amortissements. Ainsi c’est 1,75% des dotations aux amortissements qui sont pris en compte. 

CIR relatif aux dotations aux amortissements 

= montant amortissement R&D de l’année x ratio temps R&D x 1,75 x taux de CIR*

Exemple : 15 k€ x 50% x 1,75 x 30% = 4 k€ de CIR

 

Déduisez le montant des subventions de R&D perçues (montant perçu sur l’année pour les travaux de R&D)

Montant à déduire du CIR = montant de la subvention R&D perçue sur l’année x taux de CIR*

Exemple : 20 k€ x 30% = 6 k€ de CIR à déduire

 

Vous obtenez ainsi une bonne indication du montant potentiel de votre CIR.

 

Pour aller plus loin, sachez que d’autres dépenses peuvent être prises en compte, pour des montants en général beaucoup moins représentatifs :

  • Frais de veille technologique
  • Dépenses liées à la propriété intellectuelle
  • Dépenses liées à la participation de l’entreprise aux réunions de normalisation

Et vous devez déduire du montant :

  • Les honoraires versés aux prestataires pour l’obtention du crédit d’impôt (selon certaines conditions)
  • Si vous êtes vous-même un prestataire de R&D bénéficiant de l’agrément CIR, vous devez aussi déduire les montants facturés au titre de la R&D auprès de vos clients situés en France.

 En résumé

calcul-cir

* Le taux de CIR est de 30%, majoré à 50% pour les entreprises situées dans les DOM

 

Si le montant potentiel est intéressant, il ne vous reste plus qu’à affiner le calcul en vérifiant bien l’éligibilité de chaque projet ainsi que le temps réellement passé par chaque personne et en prenant en compte l’ensemble des postes de dépenses.

RDV sur www.self-innov.fr pour utiliser notre selforiel de calcul et déclaration du montant de CIR.